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Conseil municipal du 24 septembre 2026
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Arrêté préfectoral abrogeant et remplaçant l’arrêté N°39-2026-SEC du 15 juillet 2026 appliquant les restrictions des usages de l’eau
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Conseil Municipal du 15 juin 2026
- Convocation
- Liste des délibérations du 15 juin 2026
- Délib 2026 100343 détermination des orientations en matière de formation des élus et fixation des crédits ouverts
- Délib 2026 100344 désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Délib 2026 100345 tirage au sort des jurés en vue de la constitution du jury d’assises
- Délib 2026 100346 convention de mise à disposition à tite gracieux de local
- Délib 2026 100347 approbation du CFU 2025
- Délib 2026 100348 affectation définitive du résultat 2025
- Délib 2026 100349 demande de subvention au titre des amendes de police
- Délib 2026 100350 attribution du marché de travaux pour les feux régulés
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Conseil Municipal du 27 avril 2026
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Conseil Municipal du 13 avril 2026
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