Conseil Municipal du 15 juin 2026
- Liste des délibérations du 15 juin 2026
- Délib 2026 100343 détermination des orientations en matière de formation des élus et fixation des crédits ouverts
- Délib 2026 100344 désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
- Délib 2026 100345 tirage au sort des jurés en vue de la constitution du jury d'assises
- Délib 2026 100346 convention de mise à disposition à tite gracieux de local
- Délib 2026 100347 approbation du CFU 2025
- Délib 2026 100348 affectation définitive du résultat 2025
- Délib 2026 100349 demande de subvention au titre des amendes de police
- Délib 2026 100350 attribution du marché de travaux pour les feux régulés
Conseil Municipal du 26 mars 2026
- Liste des délibérations 26 mars 2026
- Délib 2026-100314 Fixation du nombre des membres du conseil d'administration d'action sociale
- Délib 2026-100315 Désignation des membres du CCAS
- Délib 2026-100316 Création des commissions municipales
- Délib 2026-100317 Désignation des membres des commissions municipales
- Délib 2026-100318 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
- Délib 2026-100319 Conditions de dépôt des listes pour la commission de délégation de service public
- Délib 2026-100320 Désignation du délégué au collège de la Brie Champenoise
- Délib 2026-100321 Désignation des délégués au syndicat intercommunal d'énergies de la Marne
- Délib 2026-100322 Désignation du correspondant défense
- Délib 2026-100323 Désignation du correspondant sécurité routière
- Délib 2026-100324 Désignation des membres de la commission électorale
- Délib 2026-100325 Désignation du représentant de la commune au conseil de surveillance de l'hôpital de Montmirail
Conseil Municipal du 28 janvier 2026
- Liste des délibérations 28 janvier 2026
- Délib 2026-100305 Motion de soutien relative à la compétence "distribution d'électricité et de gaz"
- Délib 2026-100306 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes
- Délib 2026-100307 Autorisation d'engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
Conseil municipal du 16 décembre 2025
Conseil Municipal du 04 décembre 2025
- Liste des deliberations 04 décembre 2025
- Délib 2025-100290 Prestations de dématérialisation adhésion à SPL-Xdemat
- Délib 2025-100291 Assurances
- Délib 2025-100292 Autorisation de programme extension de pôle santé
- Délib 2025-100293 Demande de financement du poste de chef de projet PVD
- Délib 2025-100294 Publicité dans le BI Brie Champenoise Nouveau tarif
- Délib 2025-100295 Approbation du projet de reconversion de l'ancienne quincaillerie
- Délib 2025-100296 Protection sociale complémentaire convention de participation pour la couverture du risque santé
- Délib 2025-100297 Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du CDG de la Marne
- Délib 2025-100298 Rapport social unique
Conseil municipal du 25 septembre 2025
- Liste des deliberations 25 SEPTEMBRE 2025
- Délib 2025-100276 Dissolution de la caisse des écoles
- Délib 2025-100277 Convention d'adhésion à la mission R.G.P.D. du Cnetre de Gestion de la Marne
- Délib 2025-100278 Demande de mise en place d'une convention de partenariat ACCOR avec la Région Grand-Est
- Délib 2025-100279 Attribution du marché de travaux pour le parking Jean de La Fontaine
- Délib 2025-100280 Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de Pôle Santé
- Délib 2025-100281 Attribution de subvention